{"id":3350,"date":"2023-08-02T08:01:50","date_gmt":"2023-08-02T06:01:50","guid":{"rendered":"https:\/\/kiosco.lacasadelascarcasas.es\/politica-de-privacidad\/"},"modified":"2024-07-11T01:51:43","modified_gmt":"2024-07-10T23:51:43","slug":"politica-de-privacidad","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/politica-de-privacidad\/","title":{"rendered":"Pollitique de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"<section class=\"l-section wpb_row height_medium\"><div class=\"l-section-h i-cf\"><div class=\"g-cols vc_row via_flex valign_top type_default stacking_default\"><div class=\"vc_col-sm-12 wpb_column vc_column_container\"><div class=\"vc_column-inner\"><div class=\"wpb_wrapper\"><div class=\"wpb_text_column\"><div class=\"wpb_wrapper\"><h1>Politique de confidentialit\u00e9<\/h1>\n<p><strong>DONN\u00c9ES CONCERNANT LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT<\/strong><\/p>\n<p><strong>CARCAFRANCIA\u00a0(ci-dessous, \u201cl\u2019Entreprise\u201d ou \u201cle Responsable\u201d).<\/strong><\/p>\n<p><strong>SIREN :\u00a0902 716 695 R.C.S Paris<\/strong><\/p>\n<p><strong>Si\u00e8ge Social :\u00a029 rue Joubert 75009 Paris<\/strong><\/p>\n<p><strong>Email concernant les demandes en mati\u00e8re de politique de confidentialit\u00e9 :\u00a0<\/strong><a href=\"mailto:bonjour@lacasadelascarcasas.fr\">rgpd@lacasadelascarcasas.fr<\/a><\/p>\n<p><strong>1.1. L\u00c9GISLATION APPLICABLE<\/strong><\/p>\n<p>Notre Politique de Confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des Donn\u00e9es de l\u2019UE 2016\/679 du Parlement Europ\u00e9en et du Conseil, du 27 avril 2016, li\u00e9 \u00e0 la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement des donn\u00e9es personnelles et la libre circulation de ces donn\u00e9es et \u00e0 travers lequel la directive 95\/46\/CE est abrog\u00e9e, et la loi Informatiques et Libert\u00e9s N\u00b078-17 du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et de ses d\u00e9crets d\u2019application. En renseignant vos donn\u00e9es personnelles, vous d\u00e9clarez avoir lu et accept\u00e9 cette Politique de Confidentialit\u00e9, et \u00eatre consentant(e) au traitement de ces donn\u00e9es pour les usages et finalit\u00e9s ci-dessous indiqu\u00e9s.<\/p>\n<p>L\u2019Entreprise se r\u00e9serve le droit de modifier librement cette Politique de Confidentialit\u00e9 dans le but de l\u2019adapter aux \u00e0 la l\u00e9gislation, aux recommandations et\/ou \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation de la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s. Cette Politique de Confidentialit\u00e9 pourra \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e par les Mentions L\u00e9gales, les Conditions d\u2019Utilisation, la Politique de Cookies ou les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, si celles-ci indiquent un traitement sp\u00e9cifique des donn\u00e9es pour certains produits ou services en particulier.<\/p>\n<p><strong>1.2. D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 DE PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p><strong>Monsieur Daniele Bertucci<\/strong><\/p>\n<p><strong>Contact :\u00a0rgpd@lacasadelascarcasas.fr<\/strong><\/p>\n<ol start=\"2\">\n<li><strong> FINALIT\u00c9 DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES PERSONNELLES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Le traitement que nous faisons de vos donn\u00e9es personnelles correspond aux objectifs suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>Mettre \u00e0 votre disposition des informations relatives aux produits et services qu\u2019offre notre entreprise et qui sont d\u00e9taill\u00e9s sur notre site web.<\/li>\n<li>Contracter nos services \u00e0 travers l\u2019acceptation du devis\/commande correspondant(e) et\/ou la signature d\u2019un contrat commercial.<\/li>\n<li>Vous envoyer par email \/ courrier ordinaire les nouveaut\u00e9s nous concernant, ainsi que les mises \u00e0 jour de notre catalogue de produit et services.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>2.1. D\u00c9LAI DE CONSERVATION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p>Nous conserverons vos donn\u00e9es personnelles \u00e0 partir du moment o\u00f9 vous nous en donnez le droit jusqu\u2019au moment o\u00f9 vous nous demandez de ne plus les conserver ou que vous indiquiez que vous souhaitez une limitation de ce traitement. Dans ces deux derniers cas de figure nous maintiendrons vos donn\u00e9es bloqu\u00e9es pendant les d\u00e9lais o\u00f9 ceci est l\u00e9galement exig\u00e9, soit 5 ans.<\/p>\n<ol start=\"3\">\n<li><strong> LEGITIMATION ET DONN\u00c9S ENTREPOS\u00c9ES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>La l\u00e9gitimation pour le traitement des donn\u00e9es est le consentement explicite fourni \u00e0 travers un acte positif et affirmatif (remplir le formulaire correspondant et marquer la case d\u2019acceptation de cette politique) au moment de nous indiquer vos donn\u00e9es personnelles.<\/p>\n<p><strong>3.1. CONSENTEMENT DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p>Le consentement in\u00e9quivoque au traitement de ses donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux finalit\u00e9s indiqu\u00e9es est donn\u00e9 lorsque vous remplissez les formulaires en cochant la case \u201cJ\u2019accepte la Politique de Confidentialit\u00e9\u201d et en cliquant pour envoyer vos donn\u00e9es, ou lorsque vous envoyez des emails indiquant avoir lu et accept\u00e9 explicitement cette Politique de Confidentialit\u00e9 et avoir met \u00e0 disposition son consentement explicite et sans \u00e9quivoque au traitement de ses donn\u00e9es personnelles conform\u00e9ment aux finalit\u00e9s indiqu\u00e9es.<\/p>\n<p><strong>3.2. CAT\u00c9GORIES DE DONN\u00c9ES<\/strong><\/p>\n<p>Les donn\u00e9es stock\u00e9es font r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la cat\u00e9gorie des donn\u00e9es identificatoires, telles que :<\/p>\n<p>Nom et pr\u00e9nom, sexe, \u00e2ge, t\u00e9l\u00e9phone, adresse, soci\u00e9t\u00e9, adresse email, ainsi que l\u2019adresse IP depuis laquelle vous acc\u00e9dez au formulaire.<\/p>\n<ol start=\"4\">\n<li><strong> MESURES DE S\u00c9CURIT\u00c9<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Dans le cadre de notre compromis pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 et confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, nous vous informons que nous avons adopt\u00e9 les mesures de caract\u00e8re technique et organisatrices n\u00e9cessaires pour garantir la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel et \u00e9viter leur alt\u00e9ration, perte, traitement ou acc\u00e8s non-autoris\u00e9 en tenant compte de la technologie, la nature des donn\u00e9es stock\u00e9es et les risques auxquels elles sont expos\u00e9es selon l\u2019article 32 du RGPD.<\/p>\n<ol start=\"5\">\n<li><strong> CESSION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Aucune cession ni transfert de vos donn\u00e9es n\u2019est pr\u00e9vu, \u00e0 l\u2019exception de celles autoris\u00e9es para la l\u00e9gislation fiscale, commerciale et des t\u00e9l\u00e9communications, ainsi que si une autorit\u00e9 judiciaire nous les demande.<\/p>\n<ol start=\"6\">\n<li><strong> DROITS DE L\u2019UTILISATEUR<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>Tout utilisateur int\u00e9ress\u00e9 a droit \u00e0 obtenir confirmation de si nous sommes en train de traiter des donn\u00e9es personnelles le concernant. Les personnes int\u00e9ress\u00e9es ont droit \u00e0 acc\u00e9der \u00e0 leurs donn\u00e9es personnelles ainsi qu\u2019\u00e0 demander la rectification des donn\u00e9es inexactes o, dans ce cas, demander leur suppression, quand, entre d\u2019autres motifs, les donn\u00e9es ne soient plus n\u00e9cessaires pour les fins pour lesquelles elles ont \u00e9t\u00e9 recueillies. Dans des circonstances d\u00e9termin\u00e9es, les int\u00e9ress\u00e9s peuvent solliciter la limitation dans le traitement de leurs donn\u00e9es. Dans ce cas pr\u00e9cis, nous les conserverons uniquement pour le traitement\/d\u00e9fense lors de r\u00e9clamations. \u00c0 cause de motifs li\u00e9s avec sa situation personnelle, l\u2019int\u00e9ress\u00e9 pourra faire opposition au traitement de ces donn\u00e9es. Le responsable du fichier cessera de traiter ces donn\u00e9es, sauf pour des motifs l\u00e9gitimement imp\u00e9rieux, ou le traitement et d\u00e9fense de possibles r\u00e9clamations.<\/p>\n<p>En accord avec la l\u00e9gislation en vigueur, l\u2019utilisateur a les droits suivants : Droit \u00e0 solliciter l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es personnelles, droit \u00e0 demander sa rectification ou effacement, droit \u00e0 restreindre le traitement, droit \u00e0 s\u2019opposer au traitement, droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es et \u00e0 r\u00e9voquer le consentement fourni.<\/p>\n<p>Le RGPD pr\u00e9cise que les personnes de moins de 15 ans sont consid\u00e9r\u00e9es comme des mineurs aux fins de la collecte de donn\u00e9es. Ainsi nous n\u2019entendons pas collecter les donn\u00e9es personnelles d\u2019enfants mineurs de moins de 15 ans. Les mineurs doivent avoir le consentement d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal pour que leurs donn\u00e9es soient recueillies, trait\u00e9es et utilis\u00e9es. Si nous collections \u00e0 notre insu des donn\u00e9es personnelles de mineurs de moins de 15 ans sans obtenir l\u2019autorisation du titulaire de la responsabilit\u00e9 parentale, nous prendrions toutes les mesures n\u00e9cessaires pour effacer ces donn\u00e9es dans les meilleurs d\u00e9lais. Si vous \u00eates le titulaire de la responsabilit\u00e9 parentale d\u2019un mineur de moins de 15 ans et que vous apprenez que nous avons collect\u00e9 et trait\u00e9 des donn\u00e9es le concernant, vous pouvez nous contacter en utilisant les informations de contact indiqu\u00e9es au paragraphe 6.1.<\/p>\n<p><strong>6.1. COMMENT EXERCER VOS DROITS ?<\/strong><\/p>\n<p>Pour exercer ses droits, l\u2019utilisateur doit se diriger au responsable du traitement de celles-ci en lui demandant le formulaire correspondant au droit souhait\u00e9. Il peut \u00e9galement se rapprocher de la Commission Nationale de l\u2019Informatique (3 Place Fontenoy 75017 Paris) et des pour obtenir tout compl\u00e9ment d\u2019information concernant vos droits. Vous pouvez contacter la personne en charge de vos droits par email \u00e0 rgpd@lacasadelascarcasas.fr.<\/p>\n<p>N\u2019oubliez pas de joindre une copie d\u2019un document permettant de vous identifier.<\/p>\n<p><strong>6.2 SOUSCRIPTION \u00c0 LA NEWSLETTER<\/strong><\/p>\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6, paragraphe 1, alin\u00e9a 1, lettre a du u r\u00e8glement g\u00e9n\u00e9ral sur la protection des donn\u00e9es, apr\u00e8s avoir obtenu au pr\u00e9alable votre consentement explicite, nous vous ferons parvenir des communications commerciales. Vous pouvez vous d\u00e9sinscrire \u00e0 tout moment, en envoyant un courrier \u00e9lectronique \u00e0 rgpd@lacasadelascarcasas.fr ou en cliquant sur le lien pr\u00e9vu \u00e0 cet effet sur l\u2019email contenant la communication commerciale. Apr\u00e8s la d\u00e9sinscription, nous bloquons l\u2019adresse email pour cet usage si vous n\u2019avez pas exprim\u00e9 votre consentement explicite pour que les donn\u00e9es continuent \u00e0 \u00eatre utilis\u00e9es, ou que nous nous r\u00e9servions le droit de continuer \u00e0 les utiliser dans les cas pr\u00e9vus par la l\u00e9gislation actuelle et dont nous vous informons par le biais de cette politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n<ol start=\"7\">\n<li><strong> CONSENTEMENT POUR L\u2019ENVOI DE COMMUNICATIONS<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>En accord avec ce qui est \u00e9tablit par la loi de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, en compl\u00e9tant le formulaire de recueil des donn\u00e9es et en marquant la case \u201cJ\u2019accepte l\u2019envoi de communications \u00e9lectroniques\u201d, l\u2019utilisateur est donne son consentement explicite pour recevoir par courrier \u00e9lectronique, t\u00e9l\u00e9phone, fax ou autre moyen \u00e9lectronique l\u2019envoi d\u2019information concernant l\u2019Entreprise.<\/p>\n<ol start=\"8\">\n<li><strong> PSD2<\/strong><\/li>\n<\/ol>\n<p>PSD2 sont les sigles avec lesquelles nous connaissons la directive europ\u00e9enne qui r\u00e9gule la prestation des services de paiement et transactions de paiement \u00e9lectroniques. En France sa transposition a \u00e9t\u00e9 faite par voie d\u2019ordonnance modifiant le Code mon\u00e9taire et financier le 13 janvier 2018.<\/p>\n<p>Chez La Casa de las Carcasas cette directive s\u2019applique aux commandes pay\u00e9es par carte bancaire et Paypal.<\/p>\n<p>Entre les principaux objectifs de la PSD2 se trouvent l\u2019am\u00e9lioration de la s\u00e9curit\u00e9 online et le renforcement de la protection contre la fraude sur les op\u00e9rations bancaires r\u00e9alis\u00e9es sur internet.<\/p>\n<p>Parmi les principales mesures de s\u00e9curit\u00e9 il y a l\u2019application obligatoire de l\u2019authentification Renforc\u00e9e du Client du Commerce (SCA \u2013 Strong Customer Authentication) sur tous les achats \u00e9lectroniques \u00e0 partir du 15 juin 2021, sauf quelques exceptions comme les paiements de moins de 30 euros. Cette authentification renforc\u00e9e oblige \u00e0 appliquer 2 facteurs \u00e0 choisir entre : quelque chose que l\u2019utilisateur connait (un mot de passe, par exemple), quelque chose qu\u2019il poss\u00e8de (son t\u00e9l\u00e9phone, par exemple) et quelque chose qu\u2019il est (son empreinte ou son visage). Il sera maintenant obligatoire d\u2019en valider deux, une ne suffira plus comme jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent.<\/p>\n<p>Le processus d\u2019achat s\u00e9curis\u00e9 d\u00e9pendra de la banque \u00e9mettrice, qui peut consister en un SMS que re\u00e7oit l\u2019utilisateur + un second facteur tel que la validation \u00e0 travers de l\u2019application mobile de votre banque. Vous devez consulter votre banque afin de conna\u00eetre les futurs processus concernant vos achats \u00e9lectroniques.<\/p>\n<\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/div><\/section>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Politique de confidentialit\u00e9 DONN\u00c9ES CONCERNANT LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT CARCAFRANCIA\u00a0(ci-dessous, \u201cl\u2019Entreprise\u201d ou \u201cle Responsable\u201d). SIREN :\u00a0902 716 695 R.C.S Paris Si\u00e8ge Social :\u00a029 rue Joubert 75009 Paris Email concernant les demandes en mati\u00e8re de politique de confidentialit\u00e9 :\u00a0rgpd@lacasadelascarcasas.fr 1.1. L\u00c9GISLATION APPLICABLE Notre Politique de Confidentialit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 con\u00e7ue conform\u00e9ment au R\u00e8glement G\u00e9n\u00e9ral de Protection des...","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-3350","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3350"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3467,"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3350\/revisions\/3467"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/kiosk.kamalion.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3350"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}